Comment le droit et la plaisance s’appréhendent-ils mutuellement ?
Pour n’être pas nouvelle puisque dès les années 1990 quelques praticiens du droit s’y sont attelés, la question mérite d’être reprise. De surcroît, rares étaient les auteurs qui, emprunts de cette culture juridique en silo, civiliste ou terrien d’une part, maritimiste d’autre part, envisageait un espace de l’entre deux dans lequel se glisserait le droit de la plaisance, ceci d’autant plus que la stabilité des concepts juridiques n’est pas a priori propice à la réception de phénomènes nouveaux.
- Dans quelle mesure la plaisance relève-t-elle du droit maritime ?
- Comment en délimiter son domaine d’application ?
- Des institutions maritimistes et civilistes, lesquelles convient-il d’appliquer à la plaisance ?
Ces questions révèlent l’ambiguïté de la matière dont les sujets et les objets se sont longtemps trouvés dans un « no man’s land juridique » et qui aujourd’hui se construit sur une ligne de crète, à la frontière entre le droit maritime traditionnel et le droit commun ou terrestre, dans un cadre règlementaire mouvant au gré de la diversité des usages et des usagers, de la pluralité des supports et qui reste fortement soumis à une construction jurisprudentielle aléatoire.
La plaisance, idée de liberté et d'évasion, parait de prime abord l’antithèse exacte du droit, deux notions aux antipodes. Et pourtant, le développement de la plaisance aux perspectives favorables s’est assez vite accompagné d’autres conséquences nettement moins réjouissantes nécessitant la recherche d’un équilibre entre droits et liberté individuelle et obligations et intérêt général.
Le droit de la plaisance est aujourd’hui marqué par une forte spécificité du fait de la complexité du milieu physique, de l’importance de la tradition historique, du pragmatisme des solutions retenues et de l’esprit de compromis qui a dicté des règles applicables au plus grand nombre.
Autrement dit, le développement de la plaisance est un phénomène dont le droit a du mal à s’adapter de manière satisfaisante tant il procède de louvoyage incessant entre les qualifications qui relèvent du droit commun et du droit maritime.
Le cours du droit de la plaisance, croisière et loisirs nautiques s'articule en chapitres suivants :
- Le droit de la plaisance : définition et essai de classification
- Cadre normatif et institutionnel
- Mise sur le marché et administration du navire de plaisance
- Régime de propriété du navire de plaisance
- Fiscalité du navire de plaisance
- Usagers de la plaisance : formation, qualification & droit social
- Usages et exploitations des navires de plaisance
- Régime juridique de l’assurance plaisance
- Responsabilités des acteurs de la plaisance
- Responsabilité environnementale des professionnels et usagers de la plaisance