Une longue histoire
UNE LONGUE HISTOIRE
Invention de l’imprimerie
La notion de droits d’auteurs est ancienne, et déjà dans l’antiquité le plagiat était considéré comme déshonorant (ABC du droit d’auteur, p.11 © UNESCO consulté le 6/04/2017).
Elle prend davantage d’importance, en particulier économique, avec l’apparition de l’imprimerie.
Cette révolution technique, qui permet la circulation des œuvres, pose un problème de fond : le libraire imprimeur vend un objet, le livre, et en tire bénéfice.
Mais quelle est la part de l’auteur ?
Droits d'auteur et imprimerie« En offrant désormais la possibilité de reproduire un ouvrage à faible coût et à un grand nombre d'exemplaires, l'imprimerie modifiait radicalement les conditions dans lesquelles une œuvre pouvait être publiée, diffusée et exploitée. » https://www.senat.fr/rap/l05-308/l05-3083.html, consulté le 6/04/2017 |
Loi de la reine Anne (1710)
Le problème est posé, les solutions apparaissent, différentes selon les pays. Il s’agit parfois de contrôler les imprimeurs, ou de valoriser le travail des auteurs en rendant obligatoire leur accord avant toute reproduction. La première loi définissant les droits d’auteur est promulguée en Angleterre en 1710
La loi de la Reine Anne« Dès le XVIe siècle, les autorités vénitiennes avaient commencé de reconnaître aux auteurs des droits exclusifs, en subordonnant à leur autorisation écrite, la publication de leurs ouvrages. Mais c'est en Angleterre que fut promulguée la première grande loi consacrant les droits de l'auteur. » https://www.senat.fr/rap/l05-308/l05-3083.html consulté le 6/04/2017 |
Beaumarchais face aux comédiens
À la fin du 18ème siècles, les comédiens sont correctement rémunérés à chaque représentation de pièces de théâtre contrairement aux auteurs. Ce qui fait réagir l’auteur dramatique Beaumarchais, qui jouera un rôle important, grâce à son influence politique, dans l’apparition d’une nouvelle loi définissant les droits des auteurs.
De Beaumarchais à la SACD« Au 18ème siècle, les Comédiens du Français disposent d’un monopole qui contraint chaque auteur d’une pièce à lui proposer de jouer ses textes, ne versant en contrepartie qu’une rétribution minime au regard des recettes engendrées. Beaumarchais, après le succès du Barbier de Séville, est las du traitement infligé aux auteurs par les Comédiens du Français. Grâce à l’initiative de Beaumarchais, la reconnaissance légale du droit d’auteur est ratifiée dès le 13 janvier 1791 par l’Assemblée Constituante ; il s’agit de la première loi édictée dans le monde pour protéger les auteurs et leurs droits. » https://www.sacd.fr/200-ans-de-combats-pour-les-auteurs consulté le 6/04/2017 |