Œuvres protégées
ŒUVRES PROTÉGÉES
Définition
Sont couvertes par la notion de droits d’auteur les œuvres de création originale : littéraires, musicales, visuelles.
Création originale« 1. Une création... Pour qu’une œuvre soit protégée, elle doit être le fruit d’une création. Il faut entendre par-là un travail intellectuel débouchant sur la production d’un objet littéraire ou artistique singulier dans sa forme. Ce ne sont donc pas les idées véhiculées ni les informations communiquées qui sont protégées, mais leur présentation, leur articulation, leur mise en forme, quel que soit le médium utilisé (littérature, photographie, musique, cinéma...). 2. …originale Classiquement, la doctrine et la jurisprudence entendent l’originalité comme l’expression ou l’empreinte de la personnalité du créateur. Ainsi, sur certains sujets, manuels scolaires..., une œuvre sera considérée comme originale ou banale suivant que son auteur se sera montré créatif dans son travail dans l’organisation et la présentation du contenu. » MULLER Michel, rapport pour le Conseil économique et social, juillet 2004 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000674/ consulté le 06/04/2017 |
Il faut noter que la notion de qualité n’intervient pas : ce n’est pas un jugement sur la qualité de l’œuvre qui en détermine le caractère original. Cela veut dire, que sous la seule réserve que votre travail soit original, sont des œuvres protégées dont vous êtes l’auteur :
- le poème que vous avez écrit sur un coin de nappe,
- le diaporama analysant un paysage à partir de photos que vous avez prises,
- le billet que vous avez publié sur votre blog,
- l’affiche que vous avez réalisée pour une association,
- et bien d’autres travaux.
Les idées ne sont pas protégées
Les œuvres ne peuvent être protégées que lorsqu’elles ont une forme, réalisées sur un support matériel (papier, pellicule, bois, pierre, disque, cassette, support informatique…).
Une idée ne peut donc être protégée, elle peut circuler librement, être reprise dans de multiples documents. Seule la forme sous laquelle cette idée a été exprimée peut être protégée.
Œuvres protégées« La distinction entre œuvres protégées et idées est au cœur du droit d’auteur. » ABC du droit d’auteur © UNESCO 2010 |