Œuvre composite
Œuvre composite
Imaginons que vous vouliez mettre en place un site web, ou écrire un livre, présentant des textes de chansons autour d’un thème précis (par exemple la pluie). Vous allez utiliser des œuvres déjà existantes : vous devez respecter les droits d’auteurs de ces œuvres, c’est-à-dire obtenir l’autorisation des auteurs de chacune des chansons, sauf celles qui sont tombées dans le domaine public.
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L’ŒUVRE DE COLLABORATION, L’ŒUVRE COLLECTIVE ET L’ŒUVRE COMPOSITE"Est composite l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière " (art. L113-2 du CPI). Parmi les œuvres composites, on peut citer les adaptations, traductions, anthologies etc... L'auteur de l'œuvre composite bénéficie sur celle-ci d'un droit d'auteur, mais ne peut l'exploiter qu'avec l'autorisation de l'auteur de l'œuvre première qui doit être rémunéré en conséquence." |
https://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits6.htm#L’œuvre de collaboration, l’œuvre collective et l’œuvre composite consulté le 6/04/2017