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Oeuvre de collaboration

On peut imaginer que, passionnés par ce MOOC ;-) , un petit groupe de participants décide d’approfondir le travail sur un des thèmes évoqués ici (les « Fake news » par exemple) et produise un document dont la qualité donnera envie de le partager, de le publier. C’est l’ensemble des participants à ce travail qui devra décider, d’un commun accord, les usages qui pourront en être faits.

Ce MOOC  lui-même est également un exemple d’œuvre de collaboration. L’ensemble des auteurs a décidé, en amont, les différents usages possibles des ressources produites, dans le cadre d’une licence ouverte.

L’œuvre de collaboration

"Deux cas sont envisageables :

  • plusieurs auteurs ont travaillé ensemble à l'élaboration de l'œuvre de telle sorte qu'il est impossible de dire avec précision quelle partie de l'œuvre est imputable à l'un ou à l'autre
  • Même si les apports respectifs des auteurs peuvent être individualisés, les auteurs ont agi en se concertant et dans un but commun.

Dans de pareils cas, chacun des participants, pourvu qu'il ait fourni un apport original, est investi du monopole d'exploitation sur l'œuvre de collaboration. En conséquence de quoi, il faut que tous les auteurs soient d'accord pour exploiter. Quand les apports sont individualisables, chacun a des droits propres pris sur sa partie isolément : dans cette hypothèse, il est loisible aux auteurs d'exploiter leur création de manière séparée, à condition que ceci ne porte pas atteinte à la carrière de l'œuvre de collaboration prise dans son ensemble.

(source CNRS : "https://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits6.htm#L’œuvre de collaboration, l’œuvre collective et l’œuvre composite" consulté le 6/04/2017)
Modifié le: vendredi 16 juin 2017, 19:51