Œuvre collective
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Oeuvre collective
La particularité principale est ici la présence d’un pilote, d’un initiateur du projet qui entame une démarche volontaire avec des objectifs bien définis. Imaginons qu’un participant de ce Mooc décide d’inviter d’autres participants pour contribuer à une œuvre dont il a déjà déterminé le plan, les différents éléments, pour publication dans une revue qu’il sait intéressée par le sujet : il s’agira d’une œuvre collective.
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L’œuvre collective
Est "collective l'œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie, la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé " (art. L113-2 du CPI). Deux conditions doivent être réunies : - la présence d'un coordonnateur - l'impossibilité d'attribuer des droits distincts sur l'ensemble. Le coordonnateur (personne morale ou physique) est seul investi des droits sur l'œuvre collective. En revanche, les auteurs ne sont pas privés pour autant de leurs droits sur leurs apports respectifs. Une exploitation individuelle est donc possible à condition que celle-ci ne porte pas atteinte à la carrière de l'œuvre collective prise dans son ensemble. (Source CNRS : "https://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits6.htm#L’œuvre de collaboration, l’œuvre collective et l’œuvre composite" consulté le 6/04/2017) |