LICENCES CREATIVE COMMONS

Les questions précédentes sont importantes et chacun y apportent les réponses qu’il veut, avec la description qui lui apparaît adéquate.

Cela donne une variété de formules, qui peuvent aboutir à des malentendus. Il est utile d’harmoniser les expressions, de structurer les droits, de définir un ensemble cohérent.
Pour faciliter l’utilisation de toute œuvre disponible sur internet en respectant, en toute clarté, les droits de son auteur, l’association à but non lucratif « Creative Commons » propose des licences dont la formulation respecte deux contraintes : la simplicité du langage et la solidité juridique.

Exemple, Licence Creative Commons

Version courte
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International.

Version complète
Les auteurs ou titulaires des droits d’auteur peuvent choisir un ensemble de conditions qu’ils souhaitent appliquer à leurs oeuvres :

	ATTRIBUTION :  Toutes les licences Creative Commons obligent ceux qui utilisent vos oeuvres à vous créditer de la manière dont vous le demandez, sans pour autant suggérer que vous approuvez leur utilisation ou leur donner votre aval ou votre soutien.
	PAS D'UTILISATION COMMERCIALE :  Vous autorisez les autres à reproduire, à diffuser et (à moins que vous choisissiez ‘Pas de Modification’) à modifier votre œuvre, pour toute utilisation autre que commerciale, à moins qu’ils obtiennent votre autorisation au préalable.
	PAS DE MODIFICATION: Vous autorisez la reproduction et la diffusion uniquement de l’original de votre oeuvre. Si quelqu’un veut la modifier, il doit obtenir votre autorisation préalable.